Il existerait entre 80 000 et 100 000 associations en Suisse et, selon l’OFS, 44% de la population suisse participe à des activités associatives. L’index permet de s’orienter rapidement dans l’ouvrage…
Micaela Vaerini, Le point sur le droit des personnes physiques, la protection de l’enfant et de l’adulte – Période de mars 2022 à février 2023, RSJ 10/2023, p. 534 ss.
Livres: La marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel – Théorie générale et application en droit des étrangers
Cette thèse neuchâteloise examine de manière approfondie la marge de manœuvre des autorités dans le processus décisionnel. Elle s’articule en trois parties principales, les deux premières traitant…
Livres: L’erreur judiciaire en matière pénale - Regards croisés sur ses contours et ses causes potentielles
Qu’est-ce que l’erreur judiciaire? S’agit-il d’une notion figée? Quelles sont ses causes? Afin de répondre à ces questions, sur une thématique qui interpelle chacun tant elle est liée au sentiment de…
Alain Macaluso, Andrew M. Garbarski, Hadrien Monod, Honor Felisberto, La pratique judiciaire du Tribunal fédéral en matière de procédure pénale en 2021, JdT 2022 IV…
Alain Macaluso, Andrew M. Garbarski, Hadrien Monod, Honor Felisberto, La pratique judiciaire du Tribunal fédéral en matière de procédure pénale en 2021, JdT 2022 IV…
Alain Macaluso, Andrew M. Garbarski, Hadrien Monod, Honor Felisberto, La pratique judiciaire du Tribunal fédéral en matière de procédure pénale en 2021, JdT 2022 IV…
Vingt ans après l’entrée en vigueur de la loi fédérale sur la libre circulation des avocats (LLCA), et douze ans après la 1re édition, cette 2e édition du Commentaire romand consacré à la loi sur les…
Livres: Commentaire romand – loi sur le contrat d’assurance
Créée il y a plus de cent ans – 1919! –, la loi sur le contrat d’assurance (LCA) originelle ne répondait plus aux exigences et aux besoins d’une loi moderne. En 2006, une révision partielle avait…
