Cette version complétée et mise à jour du commentaire le plus complet de la loi sur l’égalité entre femmes et hommes est, dans la droite ligne des précédentes, très documentée et riche des expériences…
Alors que la famille n’a pas cessé d’évoluer, aucun ouvrage global permettant d’exposer tant les aspects juridiques, économiques, politiques, historiques que sociétaux n’était paru depuis longtemps.
Livres: Le pouvoir de direction de l’employeur — Concept, étendue et limites
Dans une thèse qui pourrait apparaître plutôt comme une somme, l’auteure revisite complètement l’article 321d CO, sous le double aspect d’un droit de l’employeur et d’une obligation de sa part, liée…
Le 1er janvier 2023 est dans la bouche de chaque intervenant et intervenante de la Journée de droit successoral 2022, en hommage au regretté professeur Paul-Henri Steinauer.
Zur Tragweite des Case Law in der schweizerischen Verfassungsrechtsprechung, Die Bedeutung von Präjudizien und Präjudiziellen Erwärgungen in der bundesgerichtlichen…
Ce guide, véritable bible de la rédaction et de la recherche, est une précieuse béquille quotidienne pour tout juriste débutant ou expérimenté. Il s’agit là d’une référence bien connue en Suisse…
La thématique abordée dans l’arrêt de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral du 18 novembre 2020 (ATF 147 IV 65) revêt une importance particulière…
Dans son étude, Jonathan Bory examine dans quelle mesure les rapports entre particuliers peuvent être régis par le principe de la liberté contractuelle, en évitant les dérives vers une «loi du plus…
Livres: Commentaire romand – Loi sur le blanchiment d’argent
Au moment où s’écrivent ces lignes, le Ministère public de la Confédération a requis du Tribunal pénal fédéral qu’il condamne Credit Suisse à une amende de 5 millions de francs pour blanchiment…
Livres: Mise en œuvre des recommandations du Forum mondial sur la transparence
Cet ouvrage analyse sous l’angle du droit des sociétés et du droit pénal les conséquences de l’interdiction des actions au porteur pour les sociétés non cotées, leurs organes et leurs actionnaires. La…
