Le droit suisse de la sécurité sociale est composé de divers régimes d’assurance, ancrés dans de nombreux textes, essentiellement de droit fédéral. Ambitieux défi donc que celui relevé par les auteurs…
Selon ses auteurs, les professeurs Jacques Dubey et Jean-Baptiste Zufferey, ce manuel de droit administratif général est avant tout destiné aux étudiants, mais s’adresse également aux praticiens et…
Livres: L’auxiliaire dans la surveillance administrative
Cette thèse fribourgeoise a pour objet «l’auxiliaire de surveillance» en droit administratif suisse. La notion désigne toute personne ou entité, en principe privée, intervenant dans une procédure de…
Les événements jalonnant une vie, qu’ils soient heureux (naissance, départ à l’étranger) ou malheureux (maladie, chômage) impliquent souvent l’intervention de plusieurs assurances sociales. Mieux…
Depuis son entrée en vigueur en 1998, la loi sur le blanchiment d’argent (LBA) a fait l’objet de pas moins de 11 modifications, principalement sous la pression de l’étranger. Le 12 décembre 2014, le…
Un recueil de décisions rendues en français par des Cours suprêmes d’une quarantaine de pays, dont de nombreux Etats africains. Et, à compter d’octobre 2011,…
Google comme moteur de recherche sur un site défini
Si le fonctionnement général des moteurs de recherche est de mieux en mieux connu par les utilisateurs, certaines commandes spécifiques restent trop souvent ignorées. Tel est, en particulier, le cas…
Livres: Le législateur, son juge et la mise en œuvre du droit
L’ouvrage contient 28 monographies qui livrent une information le plus souvent précise et exhaustive sur un sujet traité en liaison avec le thème général. Pratiquement toutes illustrent la montée du…
Les avocats de l’étude de la place Pépinet 4 à Lausanne mettent à jour leur guide juridique du divorce, en y intégrant les nouveautés des 15 dernières années: droit de l’autorité parentale, nom de…
