L’Association Henri Capitant pour la culture juridique française a consacré ses 78e Journées internationales à la preuve. En découle un ouvrage regroupant les trois rapports suisses présentés lors du congrès. Ces contributions traitent de la preuve sous ses coutures non seulement essentielles mais aussi procédurales. La première examine la relation entre la preuve et les droits fondamentaux après quelques considérations philosophiques. La preuve y apparaît comme intimement liée au droit d’être entendu. La deuxième porte sur la preuve en procédure administrative. Du général au particulier, la preuve est passée en revue entre pouvoir et devoir de l’autorité administrative ou judiciaire. Enfin, la troisième place la preuve au cœur de la procédure pénale et de la procédure civile. Que le sujet soit traité en parallèle permet de mieux cerner les similitudes et les différences en fonction du domaine. 

L’avis de plaidoyer: une évocation du rôle central de la preuve, notamment comme composante d’un procès équitable. Les aspects principaux sont abordés avec une distance bienvenue, voire indispensable pour pousser plus avant l’examen d’une question particulière.

Alain Thévenaz (Ed.)
Berne, Stämpfli, 2014
98 pages, 44 fr.