L’ouvrage propose une analyse transversale de la question du renouvellement des contrats de durée. Dans la première partie, l’auteur propose une règle uniforme permettant de déterminer si le contrat renouvelé demeure une prolongation de l’ancien contrat ou si, au contraire, un nouveau contrat prend naissance. 

L’auteur traite ensuite en détail du renouvellement des contrats nommés et de certains contrats innommés typiques, ce qui lui permet d’offrir une perspective actuelle des thématiques principales liées au renouvellement des contrats de durée. La troisième partie est consacrée aux clauses contractuelles de renouvellement des contrats; une section étant consacrée à l’analyse de quelques clauses pathologiques. Enfin, la quatrième partie fait état de l’impact du renouvellement en matière de for, de choix de l’action, de mesures provisionnelles et de l’action en réparation du dommage. 

L’avis de plaidoyer: cet ouvrage offre un tour d’horizon détaillé en matière de renouvellement des contrats de durée. Il présente un intérêt éminemment pratique et évidemment scientifique. 

Le renouvellement des contrats de durée
Daniel Durante
Genève/Zurich/Bâle, Schulthess, 2016,
256 pages, 65 fr.