Avec ces récentes parutions, le juriste francophone dispose désormais de deux ouvrages majeurs en matière pénale, qui abordent de façon analytique et approfondie les dispositions de la partie spéciale du Code pénal, respectivement celles de la procédure pénale.
Le «Commentaire romand – Code pénal II» présente de manière systématique toutes les infractions du Code pénal. De nombreux auteurs ont participé à l’élaboration de cet ouvrage. Cela étant, pour chaque infraction, le plan adopté est similaire. Tout d’abord, le texte légal est reproduit dans les trois langues, ce qui permet une meilleure compréhension et interprétation de celui-ci. Ensuite, les éléments constitutifs, objectifs et subjectifs, de l’infraction sont étudiés, puis des questions liées à la peine, au concours, voire à la prescription, sont abordées. Enfin, des problèmes particuliers liés à l’application de la partie générale du Code pénal sont parfois évoqués (participation, tentative, etc.) ainsi que, pour certaines infractions, des aspects procéduraux (for, etc.).
Depuis 2013, date de parution de la première édition du «Précis de procédure pénale», le Code de procédure pénale a fait l’objet d’une importante jurisprudence. Aussi, la deuxième édition de cet ouvrage – très largement révisée et augmentée par rapport à la première – aborde certaines dispositions légales de manière plus approfondie. Le plan adopté reste cependant le même. Après des généralités (champ d’application, compétences, règles et principes généraux de procédure), les auteurs évoquent les acteurs du procès pénal, puis, plus longuement, les questions liées aux moyens de preuves (illicéité des preuves, auditions, expertise, etc.), y compris aux mesures de contrainte (perquisition, fouille, séquestre, mesures techniques de surveillance, analyse ADN, investigation secrète, etc.). La détention avant jugement est également étudiée. Enfin, les auteurs analysent le déroulement de la procédure, y compris les procédures spéciales (ordonnance pénale, procédure simplifiée et procédure par défaut) et les voies de recours.
Ces deux ouvrages apportent indéniablement au praticien, mais aussi à l’étudiant qui entend se familiariser avec la matière, des informations indispensables à la compréhension des dispositions de la partie spéciale du Code pénal, ainsi qu’à celles de la procédure pénale. Ils contiennent tous les deux de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles, qui permettent au lecteur d’approfondir ses recherches.
Commentaire romand – Code pénal II, Art. 111-392 CP
Alain Macaluso, Laurent Moreillon, Nicolas Queloz (Ed.),
1e éd., Bâle, Helbing Lichtenhahn, 2017,
2703 pages, 448 fr.
Précis de procédure pénale
Yvan Jeanneret, André Kuhn
2e éd., Berne, Stämpfli, 2018,
795 pages, 124 fr.
