Pour la première fois, une thèse de l’Université de Fribourg traite de manière approfondie du phénomène de la «discrimination multiple». Partant du développement en théorie du droit de ces différents concepts, l’auteur interroge le droit suisse et international ainsi que de l’UE s’agissant de son potentiel de protection. Elle parvient à la conclusion que le droit en vigueur protège insuffisamment ce qu’on nomme la «discrimination entrecroisée» ou «discrimination combinée» (situations où s’entremêlent plusieurs discriminations basées sur le genre, l’origine, l’orientation sexuelle, l’âge ou le handicap). 

Afin d’y remédier, elle propose de réviser l’art. 8 II Cst. pour interdire les «discriminations fondées notamment sur un ou plusieurs des motifs». Elle plaide en outre pour une réforme des dispositions structurées par catégories. Elle forge également des critères permettant de saisir le problème de la comparabilité en cas de discrimination multiple et le contrôle de la justification.

L’avis de plaidoyer: ouvrage très intéressant, servant de guide pour la pratique et de moteur pour la recherche juridique.

La discrimination multiple

Eleonor Kleber
Zurich, Schulthess, 2015,
662 pages, 112 fr.