Si tant est qu’un domaine du droit puisse être qualifié de «grand public», la circulation routière en a toutes les caractéristiques. Qui peut prétendre ne pas être concerné? Du piéton au conducteur, que ce soit à titre privé ou à l’occasion d’une activité professionnelle, chacun y est soumis d’une manière ou d’une autre. Presque logiquement, tout le monde a un avis sur la question. Le débat autour de la mise en œuvre du programme Via sicura de la Confédération en est un exemple depuis plusieurs années maintenant. Délit de chauffard, boîte noire et éthylomètre au démarrage sont des mesures largement commentées. L’importance de rester au courant des règles et de leur application en ressort sinon grandissante, du moins d’actualité.
Le permis de conduire constitue une récompense pour tout élève conducteur. L’accession au droit de circuler au moyen d’un véhicule n’est cependant pas définitif. Ce droit est susceptible d’être retiré à certaines conditions. L’ouvrage Droit et pratique illustré du retrait du permis de conduire traite de ces dernières dispositions en général et à la lumière des récentes modifications législatives, notamment et précisément de la révision Via sicura. Les textes sont ainsi analysés dans leur systématique au travers d’exemples pratiques, voire des travaux préparatoires et de la doctrine naissante. L’ambition poursuivie est de fournir aux hommes et aux femmes de terrain les clés d’un raisonnement parfois ardu en raison de la multitude de normes entrant en ligne de compte. D’un point de vue formel, le traité est articulé de telle manière que la navigation entre les thèmes est facilitée. La table des matières est particulièrement détaillée. La jurisprudence est, elle, arrêtée au 15 février 2015.
Puisqu’il est question de la jurisprudence, les amateurs ont unanimement loué la parution de la 4e édition du Code suisse de la circulation routière. Initialement lancée par André Bussy et Baptiste Rusconi, la dernière édition datait de 1996. Elle a maintenant été actualisée au 1er janvier 2015 par Yvan Jeanneret, André Kuhn, Cédric Mizel et Christoph Müller. Au-delà de l’application des règles relatives au permis de conduire, on y retrouve des arrêts dans quasiment toute la matière. La Loi sur la circulation routière n’est, en effet, pas seulement concernée. Les ordonnances principales sont également annotées. Certains textes légaux figurent enfin en annexe, pour compléter cet instrument résolument pratique.
Code suisse de la circulation routière commenté – CS CR
André Bussy et alii
4e édition, Bâle, Helbing Lichtenhahn, 2015,
2231 pages, 248 fr.
Droit et pratique illustrée du retrait du permis de conduire
Cédric Mizel
Berne, Stämpfli, 2015,
838 pages, 124 fr.
