Dans un domaine où la législation est plutôt succincte, une riche jurisprudence apporte régulièrement des développements nouveaux. Ce précis a justement pour but de rendre compte de toutes les évolutions récentes de la responsabilité civile extracontractuelle et de permettre ainsi aux étudiants et aux praticiens de se mettre à jour dans ce domaine en constante évolution.

Agrémenté de schémas récapitulatifs, l’ouvrage offre une présentation complète et synthétique de la responsabilité civile extracontractuelle. L’auteur y présente d’abord les conditions générales de la responsabilité civile. Il aborde ensuite la notion de faute comme fondement de la responsabilité aquilienne. Puis, les responsabilités objectives simples du CO et du CC, la responsabilité du fait des produits ainsi que les responsabilités aggravées, notamment celle du détenteur de véhicule automobile, sont traitées.

L’évaluation du préjudice et la fixation de l’indemnité (y compris pour tort moral) forment le prochain chapitre. La dernière partie est consacrée à la mise en œuvre de la réparation et aux collisions de responsabilités.

L’avis de plaidoyer : Cette nouvelle édition prend en compte toutes les évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales intervenues durant la dernière décennie, ce qui en fait un ouvrage indispensable tant pour les étudiants que pour les praticiens. Plus-value non négligeable, les termes techniques sont traduits en allemand et – nouveauté – en italien.

La responsabilité civile extracontractuelle
2e édition
Christoph Müller

Bâle, Helbing, 2023
343 pages, 88 fr., 978-3-7190-4674-3