plaidoyer: Les événements suivant la chute de Credit Suisse (CS) ne démontrent-ils pas le manque d’efficacité de la réglementation bancaire?
Paul Dembinski: Nous pouvons appréhender la situation sous deux angles. Certes, la solution de sauvetage de CS sort du cadre réglementaire. De ce point de vue, le mécanisme de résolution too big to fail (TBTF) a failli. Pourtant, la résolution a bien eu lieu mais selon un tout autre scénario, avec une très forte implication du politique, le problème a donc été résolu à temps pour éviter, selon toute vraisemblance, une crise de l’ampleur de celle de 2007-2008.
Luc Thévenoz: La réglementation ne permettra jamais d’éviter les crises financières. Son objectif vise à protéger les participants au marché et à limiter les dommages d’une crise. Ici, le Conseil fédéral et la FINMA ont renoncé à enclencher le mécanisme TBTF et ont estimé que le problème pouvait être réglé en amont. Cela a pu être réalisé parce que certains principes de la réglementation adoptée en 2011 ont produit leurs effets. Tel est le cas des obligations AT1 créées après le renforcement des exigences en matière de fonds propres. Des effets directs de cette réglementation se sont manifestés mais le plan de bataille diffère complètement du scénario envisagé par TBTF.
plaidoyer:Richard Portes, dans une contribution au CEPR, souligne certaines incohérences sur le sauvetage de CS. La principale étant le prêt accordé à CS, qui a fini entre les mains d’UBS.
Luc Thévenoz: Pour ma part, il n’y a pas de contradiction entre l’octroi de liquidités et le fait de trouver une solution pour maintenir l’entreprise. Le prêt en liquidités de la Banque nationale suisse (BNS) a permis la reprise de CS par UBS.
Paul Dembinski: L’action des autorités était subordonnée à l’évolution temporelle du marché. Lors des journées critiques de la mise en œuvre du sauvetage, elles ont navigué à vue. Entre mercredi et dimanche, constat a été fait que l’aide de la BNS ne suffisait pas.
plaidoyer: Les autorités auraient-elles procrastiné, vu que les problèmes étaient connus de longue date?
Luc Thévenoz: Le moment de l’intervention est une des questions les plus difficiles à résoudre. Primo, le degré d’acceptabilité face à une intervention étatique est particulièrement faible en Suisse. Secundo, ce type d’intervention peut déstabiliser les marchés et avoir un effet sur d’autres établissements.
Paul Dembinski: Il faut replacer l’action dans son contexte, avec en toile de fond la crise de la Silicon Valley Bank. À ce stade, il s’agissait aussi d’un test pour la solidité du secteur bancaire. Je pense que le Gouvernement suisse et la FINMA pouvaient effectivement craindre, l’automne dernier, de provoquer une crise mondiale s’ils avouaient publiquement qu’ils volaient au secours de CS.
Luc Thévenoz: Les autorités sont certes intervenues au niveau de mesures de contrôle des risques lorsque les problèmes graves sont survenus chez CS en 2021 (Greensill, Archegos…), mais cela ne résout pas le problème fondamental d’une banque trop longtemps en prise de risque qui perd la confiance du marché.
plaidoyer: CS a continué à procéder à des investissements très risqués. Le régulateur n’aurait-il pas pu intervenir en amont?
Paul Dembinski: Votre question renvoie à la pertinence de la banque universelle. Il y a ingérence des autorités dans le modèle d’affaires et dans la liberté économique dès lors qu’elles obligent les banques à diviser leurs activités de manière forte en leur interdisant d’exercer certains métiers ensemble sous le même toit. Aujourd’hui, le régulater ne peut que difficilement s’ingérer dans le modèle d’affaires d’une banque universelle si les ratios et les prescriptions sont respectés.
Luc Thévenoz: UBS a dû prendre acte des erreurs faites avant la crise de 2008 car elle a été soumise à une série de restrictions après avoir reçu l’aide de l’État. Étant sous les feux de la rampe, elle a, de façon cohérente avec les constats dressés à l’époque, réduit la taille de sa banque d’affaires. CS, qui alors s’en est sortie seule sans trop de dégâts, a maintenu son ancienne culture du risque.
plaidoyer: Ne serait-il pas temps de repenser la rémunération des employés pour juguler la culture du risque?
Paul Dembinski: La question éthique commence à partir du moment où l’on prend des risques démesurés avec l’argent d’autrui. Deux éléments fondamentaux doivent être pris en considération, soit la proportion de la part variable dans la rémunération totale et les éléments sur lesquels se base le calcul des bonus. Le fait que les rémunérations soient fixées par rapport au volume ou à la rentabilité des contrats engrangés génère une incitation cachée assez forte, ce qui peut pousser les employés à prendre des risques inconsidérés. Ensuite, il faut aussi considérer la pénétration de la part variable dans la hiérarchie, à savoir si ce type de rémunération concerne seulement le comité exécutif ou touche également le caissier. Il s’agit d’une bonne indication sur la culture de l’établissement. Je soutiens l’idée de réaliser un audit culturel sur les établissements. Analyser les éléments de rémunération ou la manière dont le dilemme éthique est abordé dans une banque permettrait d’identifier les dérives culturelles. À mon avis, cette piste est d’autant plus intéressante pour les établissements universels. Effectivement, un socle éthique unique est difficilement transposable dans une institution confrontée à la multiplicité culturelle des employés.
Luc Thévenoz: La question de la culture a souvent été abordée au cours de la dernière décennie.Dépasser les grandes proclamations reste difficile. La culture doit d’abord être vécue au niveau du top management, puis diffusée. N’omettons pas la règle des systèmes financiers et bancaires: rentabiliser la matière première, l’argent.
plaidoyer: CS a périclité à cause d’un problème de liquidités. Faut-il introduire des normes de limites de retrait dans les comptes courants ou dans les avoirs de gestion de fortune?
Luc Thévenoz: Il s’agissait effectivement d’un problème de liquidités et plus largement d’un problème de confiance. Se pose la question de déterminer le niveau de liquidités nécessaire. Paul Tucker propose que les banques disposent d’autant de lignes de crédit auprès de la banque centrale qu’il est nécessaire pour couvrir les dépôts bancaires et les dettes à court terme. Sachant que la banque centrale prête contre des garanties, les banques devraient prépositionner des actifs à cet effet. Il appartiendra ensuite aux banques de déterminer la quantité de dettes à court terme en fonction des actifs à gager. Cela pourrait à la fois responsabiliser les banques par rapport à ce volume et maintenir la possibilité de retirer.
plaidoyer: Les banques n’étaient-elles pas déjà soumises à des mécanismes de surveillance garantissant le maintien des liquidités?
Luc Thévenoz: Oui, les banques doivent démontrer qu’elles détiennent suffisamment de liquidités par rapport à la structure de leur passif. Il y a deux indicateurs de liquidités: le short-term funding rate et le liquidity coverage ratio. D’ailleurs, CS a pu soutenir des retraits assez massifs avant de faire appel à la BNS. Cela a pu être trompeur.
plaidoyer: En Suisse, neuf banques peuvent utiliser des modèles internes pour l’évaluation des risques pour le calcul des fonds propres minimaux. Ne devrait-on pas imposer l’utilisation du modèle standard?
Paul Dembinski: L’inversion des rapports de force est intervenue vers 2004-2005 lorsque le Comité de Bâle a admis ces modèles d’appréciation propres aux banques. Nous sommes davantage confrontés à une négociation entre les acteurs bancaires et les autorités de régulation qu’à une régulation imposée au secteur. Je pense que ce double régime a permis aux banques de développer des techniques très sophistiquées. Cette complexité de la banque universelle est devenue impénétrable pour les autorités de régulation qui ne disposent pas des ressources pour tester ces modèles de risques. Cette asymétrie d’informations et de compréhension tend à s’aggraver. La question porte sur le degré de complexité d’institution financière admissible sachant que certains ratios plus simples pourraient trouver application.
Luc Thévenoz: La Suisse a toujours été réticente dans la mise en œuvre de ces modèles internes. Fondamentalement, les modèles restent des modèles et peuvent être mis en défaut dans les hypothèses qui n’ont pas été envisagées ou dans des cas extrêmes.
plaidoyer: Est-il pertinent de relever le seuil du montant garanti sur les comptes de dépôt pour limiter les effets d’une panique bancaire?
Luc Thévenoz: Je ne suis pas sûr que relever significativement le montant de la garantie des dépôts empêche la fuite des clients. À l’inverse, cela crée un risque moral assez élevé du point de vue de la banque et des clients.
Paul Dembinski: Une couverture illimitée contre le risque de faillite n’est pas possible. L’enseignement à retirer de la débâcle de CS est qu’aucune activité n’est dépourvue de risque. Et les individus demeurent responsables quant au placement de leur argent. Quant au plafond, le montant de 100 000 francs semble être une limite raisonnable.
plaidoyer:: Ne serait-ce pas judicieux d’étendre cette garantie aux avoirs de libre passage?
Luc Thévenoz: Effectivement, la situation actuelle n’est pas satisfaisante.
plaidoyer: Le fonds de garantie est-il suffisamment capitalisé?
Luc Thévenoz: Non. À la différence de la Federal Deposit Insurance Corporation(FDIC) américaine, aucun fonds important n’est créé en Suisse. En cas de faillite, les autres banques sont tenues de verser les montants correspondants. Ce processus peut être mis à mal en temps de crise. La Confédération pourrait alors devoir supporter elle-même ces indemnisations des dépôts perdus.
plaidoyer: L’UE propose de renforcer les systèmes de garantie des dépôts pour éviter que le contribuable ne doive assumer les effets d’une faillite bancaire. Un tel renforcement est-il transposable à l’échelle suisse?
Luc Thévenoz: Cela ne me semble pas faux de créer un véritable fonds et non pas de simplement se reposer sur ce mécanisme d’appel aux banques participantes.
plaidoyer: Quelles sont les chances de succès des actions judiciaires menées pas les porteurs d’obligations AT1?
Luc Thévenoz: Il est impossible de prévoir le sort de ces actions. Il est toutefois peu probable qu’un tribunal suisse remette en question le judgement call de la FINMA. Si le Tribunal administratif fédéral désavouait la FINMA, les conséquences en découlant seraient difficiles à prévoir.
plaidoyer: La bataille se joue sur la définition d’événement de crédit, il n’est pas sûr que d’autres tribunaux suivent l’avis de la FINMA.
Luc Thévenoz: Il reste une autre piste, soit l’arbitrage d’investissement. La Suisse est effectivement liée avec d’autres États par des accords de protection des investissements (API). Contrairement aux juges étatiques, les juges arbitraux ont plus de liberté et moins de respect pour le jugement d’une autorité exécutive. Pour l’heure, il ne semble pas que cette voie ait été enclenchée. Il est aussi possible que certaines difficultés d’application en soient la cause. Ces accords n’ont pas pour objectif de protéger les investissements contre n’importe quelle intervention étatique. Il s’agit de protéger les investissements contre les expropriations sans indemnités, les spoliations et les mesures arbitraires et discriminatoires. Je ne suis pas sûr que l’on rentre dans cette catégorie-là. Mais c’est peut-être quand même de là que viendrait le plus grand danger pour la Confédération.
plaidoyer: Quels sont les risques pour la Suisse?
Luc Thévenoz: Deux pistes coexistent. Soit l’amortissement de ces obligations AT1 n’aurait pas dû être ordonné par la FINMA. La dette de CS aurait ainsi dû rester à sa valeur originale et devrait être portée au bilan d’UBS. UBS pourrait ensuite remettre en cause le contrat en se prévalant de l’erreur essentielle. Soit la responsabilité de la Confédération envers les investisseurs est en cause et la question du dommage subi se pose. Il faudrait alors déterminer la valeur des obligations AT1 si cette décision de compensation n’avait pas été prise.
plaidoyer: Des particuliers ont pu acheter des obligations AT1 de CS, qu’en pensez-vous?
Luc Thévenoz: La FINMA devrait interdire cette pratique. Tel est le cas en Angleterre, où les obligations AT1 ne peuvent être vendues qu’à des établissements institutionnels. En Suisse, des obligations AT1 sont aussi accessibles en raison du montant des coupons.
plaidoyer: Dans le cas de Silicon Valley Bank (SVB), le risque de taux d’intérêt dans le portefeuille bancaire n’a pas été pris en compte. On a beau réguler en Suisse, les effets de contagion restent importants.
Luc Thévenoz: Des erreurs importantes en matière de gestion du risque lié aux taux d’intérêt ont été commises. Je doute que la régulation puisse éviter les erreurs financières des banquiers. Il en va de même pour la débâcle de Greensill. On ne peut pas se protéger contre les erreurs mais on peut en limiter les conséquences.
plaidoyer: Que pensez-vous du trou réglementaire concernant les acteurs financiers non bancaires (shadow banking)?
Luc Thévenoz: Ce n’est pas par ces fonds que les dernières crises sont arrivées. Il peut toutefois y avoir des effets de propagation. Le principal risque provient du manque de données disponibles sur ce secteur. Il est nécessaire de mieux comprendre et, éventuellement, de réguler les fonds qui représentent aujourd’hui une part importante des crédits dans l’économie.
plaidoyer: Comment implémenter une vision plus honnête de la finance?
Paul Dembinski: Il existe un écueil entre l’économie financière et l’économie réelle. L’économie financière vit de la volatilité alors que l’économie réelle n’en a pas besoin. La question d’éthique sociale porte sur le volume de volatilité admissible dans un système économique. Une taxe Tobin revisitée pourrait diminuer la volatilité. Une taxe sur les transactions pourrait être introduite de manière à inciter les économies financières à se mettre au diapason des besoins de l’économie réelle. Un crédit hypothécaire dure 15 à 20 ans alors que l’on prend une position financière quelques minutes. Je ne suis pas sûr que ce décalage fondamental soit porteur de sérénité dans l’économie.
Luc Thévenoz: Je reste sceptique quant à toute taxation des transactions. Dans un monde imparfait, les taxations ne font que déplacer le business.
Paul Dembinski: Il n’en demeure pas moins qu’il serait pertinent d’ajuster l’horizon temporel des opérations financières et d’intégrer plus de durabilité dans les marchés financiers.
Luc Thévenoz: Je soutiens l’idée d’un rééquilibrage entre l’économie financière et non financière. La finance peut nuire à l’économie réelle si elle prend trop de place. Je me permets de citer un mécanisme qui a produit des effets positifs, soit le volant anticyclique s’appliquant à la création et à l’octroi de crédit hypothécaire. Lorsque l’économie immobilière va bien, les banques doivent mettre des fonds propres additionnels de côté qu’elles peuvent réutiliser lorsque l’activité diminue. Ce volant anticyclique a cette fonction de friction. Il ralentit le rythme tout en donnant des garanties supérieures.
plaidoyer: Il existe peu de mécanismes désincitatifs pour limiter les risques que représente la volatilité.
Luc Thévenoz: L’augmentation des coûts est un moyen permettant d’internaliser les externalités négatives de cette financiarisation. En outre, la réflexion sur les incitations économiques est très importante dans ce domaine du macro-coût. La Suisse a été moins courageuse ou innovative quant à un dispositif de surveillance macroéconomique. Une réflexion plus délibérée et transparente sur ces aspects macroprudentiels fait défaut.
Paul Dembinski: Ne s’agit-il pas d’un manque de volonté?
Luc Thévenoz: La culture suisse n’aime pas intervenir dans les mécanismes économiques à la différence des États-Unis, où la contrepartie à un espace entrepreneurial gigantesque consiste en des interventions étatiques.
plaidoyer: Cette approche à court terme est par ailleurs en dissonance avec les enjeux climatiques.
Paul Dembinski: C’est la tragédie des horizons dont a parlé Carney notamment. Il faut mettre du long terme dans l’activité financière. Ce qui est contradictoire: intégrer une vision à long terme dans l’activité financière revient à diminuer la part de l’activité financière dans le PIB. Qui aurait le courage de dire aujourd’hui qu’il est nécessaire de réduire la taille du secteur financier notamment par le biais d’une imposition des transactions?
plaidoyer: Est-il éthique d’avoir des institutions d’une taille aussi importante?
Paul Dembinski: Je pense qu’il y a une limite à la complexité et à la taille. Dans le cas de CS, on constate qu’il existe une limite par rapport au territoire d’enracinement notamment en raison des possibilités de garantie d’un petit pays face à une banque en difficulté.
plaidoyer: Le Conseil fédéral a nommé une commission d’experts «Stabilité des banques». Espérez-vous que des solutions innovantes soient proposées par ce biais?
Paul Dembinski: Je n’ai pas d’attente particulière.
Luc Thévenoz: La commission Brunetti créée en 2008 a eu un effet très important sur le façonnage de la réglementation TBTF. Je ne sais pas si la même ambition existe aujourd’hui. Un certain nombre d’ajustements doivent être réalisés mais je ne crois pas que des modifications radicales seront proposées. Le mécanisme public de garantie de liquidités (PLB), d’abord mis en place par la voie de l’ordonnance d’urgence puis récemment mis en consultation, contient déjà certains ajustements.
plaidoyer: Ce projet traîne sur la table du Conseil fédéral depuis un certain temps…
Luc Thévenoz: Oui, depuis mars 2022. On aurait pu espérer un mouvement au mois d’octobre lorsque ça commençait à sentir le roussi. Or, il a fallu la crise pour que le Conseil fédéral adopte le PLB par le droit d’urgence. Ce rythme est insupportable.
Paul Dembinski
Directeur de l’Observatoire de la finance à Genève, professeur au Département des sciences du management à l’Université de Fribourg
Luc Thévenoz
Directeur du Centre de droit bancaire et financier de l’Université de Genève, professeur au Département de droit commercial à l’Université de Genève, avocat.
1 Après Bâle III, les banques étaient tenues de respecter un ratio de fonds propres. Afin de satisfaire à cette exigence, les banques ont été autorisées à compléter leurs fonds propres ordinaires avec des obligations AT1. Ces obligations ont un rendement plus élevé puisqu’elles peuvent être converties en actions ou totalement dépréciées si le ratio de fonds propres ordinaires tombe sous un seuil prédéterminé.
2 cepr.org/voxeu/columns/credit-suisse-too-big-manage-too-big-resolve-or-simply-too-big, consulté le 22.6.2023.
3 Sur le site du Financial Times (ft.com), consulté le 22.6.2023.
4 Ordonnance sur les liquidités des banques et des maisons de titres (Oliq; RS 952.06) et circ. FINMA 15/2 «Risque de liquidité – banques».
5 Modification du comportement engendrée par le fait d’être couvert contre un risque.
6 seco.admin.ch, consulté le 22.6.2023.
7 Récemment, Raiffeisen a émis 100 millions de francs d’obligations AT1 avec un morcellement minimal de 500 francs.
