Ce livre de référence, pour les professionnels et pour toute personne intéressée, analyse les rapports, parfois complexes, entre les différents intervenants appelés à concevoir et à réaliser une construction, puis liés à la vente ou la location de celle-ci.
Les auteurs présentent de manière claire et détaillée les divers contrats et les risques liés à une construction, ainsi que les questions de droits réels, de propriété intellectuelle, de fixation du prix, de procédure et d’exécution forcée que les personnes concernées peuvent rencontrer. Par exemple, de capacité civile, de solidarité ou de reprise de dette.
Ils examinent les variantes du contrat d’entreprise (entrepreneur général, total ou intégral) et de la sous-traitance, ainsi que leurs effets sur les responsabilités des intervenants, la garantie pour les défauts et l’hypothèque légale dont disposent les artisans et les entrepreneurs.
L’avis de plaidoyer: nous avons apprécié la clarté du propos, les schémas explicatifs et les exemples pratiques rendant davantage compréhensible ce vaste sujet.
La construction et ses acteurs en droit privé
J.-B. Zufferey, A. Estoppey
Genève, Zurich, Bâle, Schulthess, 2019, 240 pages, 69 fr.
